Mentions légales – Atelier Noème
1 – Édition du site
En vertu des dispositions applicables à l’édition de services en ligne, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://atelier-noeme.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Propriétaire et éditeur du site :
Atelier Noème – Noémie Lemoine
Adresse : [ADRESSE POSTALE]
E-mail : contact@atelier-noeme.fr
Identification de l’entreprise :
Nom commercial : Atelier Noème
Exploitante : Noémie Lemoine
Statut juridique : [EI / micro-entreprise / société…]
SIRET : [SIRET]
N° TVA intracommunautaire : [NUMÉRO TVA]
Immatriculation : [RCS ville]
Adresse de l’entreprise : [ADRESSE]
Directrice de la publication :
Noémie Lemoine
E-mail : contact@atelier-noeme.fr
Conception et réalisation du site :
Site conçu et réalisé par Hexalumi – https://hexalumi.fr
Hébergeur :
HOSTINGER operations, UAB
Švitrigailos str. 34
03230 Vilnius
Lituanie
Téléphone : +370 645 03378
E-mail : domains@hostinger.com
2 – Propriété intellectuelle
Atelier Noème et Noémie Lemoine sont titulaires, ou disposent des droits d’utilisation nécessaires, sur les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, photographies, illustrations, créations graphiques, logos, éléments visuels, vidéos, icônes, éléments de mise en page et contenus éditoriaux.
Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de ses contenus est interdite, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé.
Toute utilisation non autorisée susceptible de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle pourra faire l’objet des recours prévus par la législation applicable.
Les marques, photographies, illustrations ou contenus appartenant à des tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.
3 – Responsabilité
Atelier Noème s’efforce de fournir sur le site https://atelier-noeme.fr/ des informations aussi précises et à jour que possible.
Toutefois, Atelier Noème ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente des informations diffusées sur le site.
Les informations présentées sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées sans préavis.
Atelier Noème ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site, de son utilisation ou de l’impossibilité temporaire d’y accéder.
Atelier Noème met en œuvre les moyens raisonnables nécessaires à la sécurisation du site, sans pouvoir garantir l’absence totale d’erreurs, de vulnérabilités ou d’éléments indésirables introduits par des tiers.
Lorsque des formulaires, espaces de commentaires ou autres dispositifs interactifs sont proposés, Atelier Noème se réserve le droit de supprimer tout contenu contraire à la législation applicable ou portant atteinte aux droits d’un tiers.
4 – Données personnelles
Dans le cadre de l’utilisation du site, Atelier Noème peut être amené à collecter et traiter certaines données personnelles, notamment lors :
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- d’une demande de devis ou de création sur mesure ;
- d’une inscription à un atelier ;
- de la création ou de l’utilisation d’un compte client ;
- d’une commande en ligne ;
- de l’inscription à la newsletter ;
- de l’utilisation de certains outils de mesure d’audience ou services tiers.
Le responsable du traitement est :
Atelier Noème – Noémie Lemoine
E-mail : contact@atelier-noeme.fr
Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, les personnes concernées disposent, selon les cas, de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition ainsi que d’un droit à la portabilité de leurs données.
Toute demande peut être adressée à l’adresse indiquée ci-dessus.
En cas de difficulté non résolue après une demande adressée à Atelier Noème, l’utilisateur peut saisir la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).
Pour connaître plus précisément les données collectées, leurs finalités, leur durée de conservation et les destinataires concernés, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité du site.
5 – Cookies et traceurs
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6 – Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites ou services exploités par des tiers.
Atelier Noème n’exerce aucun contrôle sur ces sites externes et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité, de leur politique de confidentialité ou de leurs pratiques.
La mise en place d’un lien vers le site Atelier Noème ne doit pas porter atteinte à son image, à ses droits ou à ses intérêts.
7 – Photographies et créations florales
Les photographies présentées sur le site sont destinées à illustrer l’univers, le savoir-faire et les créations d’Atelier Noème.
Les créations florales étant réalisées de manière artisanale et pouvant dépendre notamment des saisons, des arrivages, de la disponibilité des fleurs et des matières premières, les photographies présentées sur le site ne sont pas nécessairement contractuelles.
Certaines fleurs, teintes, variétés, feuillages ou éléments décoratifs peuvent être remplacés par des éléments de valeur et d’esthétique équivalentes lorsque leur disponibilité l’exige.
8 – Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de litige, les règles légales de compétence territoriale applicables détermineront la juridiction compétente.